Mentions legales

Nom commercial : FoxCase
Raison sociale : MONSIEUR CHRISTOPHER CAVALLI
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIRET : 834 802 407 00033
SIREN : 834 802 407
N TVA intracommunautaire : FR26834802407
Code NAF/APE : 6201Z
Siege social : 45 Boulevard de la Croisette, 06400 Cannes, France
Email : contact@foxcase.fr
Directeur de la publication : Christopher Cavalli

Conception, developpement de logiciels et outils informatiques, ainsi que leur exploitation et maintenance. Prestations de services digitaux, creation de sites web, applications mobiles, e-commerce, et vente de supports commerciaux imprimes.

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
https://vercel.com

Base de donnees : Neon Inc. (PostgreSQL serverless, region EU)
Stockage medias : Vercel Blob (CDN global)

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icones, logiciels, code source) est la propriete exclusive de FoxCase (MONSIEUR CHRISTOPHER CAVALLI), sauf mention contraire. Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans autorisation ecrite prealable de FoxCase.

Toute exploitation non autorisee du site ou de son contenu sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

FoxCase s'efforce de fournir sur le site des informations aussi precises que possible. Toutefois, il ne pourra etre tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise a jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du present site en direction d'autres ressources sur Internet ne sauraient engager la responsabilite de FoxCase.

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux competents seront ceux du ressort du siege social de FoxCase, soit le Tribunal de Commerce de Cannes, sauf disposition legale contraire.